Marque expirée - Marque en non vigueur

JE VEUX APPRENDRE L'OCCITAN
CS PROD sarl

Numéro de dépôt :
3422629
Date de dépôt :
11/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
11/04/2016
JE VEUX APPRENDRE L\'OCCITAN de CS PROD

Présentation de la marque JE VEUX APPRENDRE L'OCCITAN

Déposée le 11 avril 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CS PROD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « JE VEUX APPRENDRE L'OCCITAN »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CS PROD domicilié(e) 21, Boulevard Général de Gaulle,11120 ARGELIERS - 11120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CS PROD sarl Christian Salès domicilié(e) 21, Boulevard Général de Gaulle,11120 ARGELIERS - 11120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JE VEUX APPRENDRE L'OCCITAN est expirée depuis le 11 avril 2016.

CS PROD a également déposé les autres marques suivantes : RACINES OCCITANES , ANTIC , CATHARES , Pays d'Oc , SOUVENIR DVD , HISTOIRE D'OC , GROUPE OC , LA LÉGENDE OCCITANE , OC 1907 , CS PROD


CS PROD sarl - 21, Boulevard Général de Gaulle,11120 ARGELIERS - 11120 - France


CS PROD sarl Christian Salès - 21, Boulevard Général de Gaulle,11120 ARGELIERS - 11120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-37

Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20

Tous supports d'enregistrements, notamment disques et cartes mémoires magnétiques, CD, DVD ; tous supports pour l'informatique et la télécommunication, à savoir logiciels, progiciels, didacticiels. Papier, carton ; produits de l'imprimerie à savoir livres, manuels, brochures, prospectus ; articles pour reliures ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés. Tous services d'éducation et de divertissement ; édition de livres, disques, cassettes, cartes mémoires, logiciels, didacticiels, CD, DVD et, plus généralement, de tous supports appliqués à l'éducation ou au divertissement, en particulier à l'enseignement des langues, de la musique et autres activités artistiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.